La taxation ajustée sur les véhicules et navires vise la protection de l'environnement

L'adoption de la taxe ajustée sur les véhicules et les navires dans le cadre d'une nouvelle loi vise à contribuer aux économies d'énergie et à la réduction des émissions en Chine, a indiqué un communiqué gouvernemental.

La Loi de taxation sur les véhicules et navires, qui entrera en vigueur le 1er janvier, imposera des taxes légèrement plus importantes sur les véhicules de tourisme d'une cylindrée comprise entre 2 et 2,5 litres, et des taxes beaucoup plus importantes sur les véhicules d'une cylindrée supérieure à 2,5 litres, alors que le taux de taxation sur ceux d'une cylindrée inférieure à 2 litres sera abaissé ou inchangé, a précisé dimanche un communiqué en ligne de l'Administration nationale de taxation.

Selon un deuxième projet de loi déposé au début de l'année, les taxes sur les véhicules d'une cylindrée comprise entre 1,0 litres et 1,6 litres ont chuté de 360-660 yuans (57-104 dollars) à 300-540 yuans. Cependant, les taxes sur les véhicules d'une cylindrée entre 1,6 litre et 2,0 litres ont chuté de 660-960 yuans à 360-660 yuans.

Cela veut dire que les charges fiscales des propriétaires de véhicule de cylindrée inférieure à 2,0 litres ou moins n'augmenteront pas par rapport au taux actuel.

Les véhicules électriques et hybrides sont exclus de cette taxation, marquant clairement la politique du pays orientée vers la protection de l'environnement et les économies d'énergie, a indiqué le communiqué.

La loi prescrit que les véhicules de tourisme et utilitaires, les remorques, les motocyclettes et les navires sont taxables en vertu de la loi. La taxation sur les véhicules étrangers et ceux de Hong Kong, de Macao et de Taiwan sera cependant exclue.

Cette nouvelle réglementation a gardé le taux de taxation originel sur les véhicules de transport, les motocyclettes et les navires. Néanmoins, en ce qui concerne les yachts, un impôt proportionnel à la longueur du bateau et allant de 600 yuans à 2 000 yuans par mètre sera appliquée.